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Marques déposées par Bernard KRAEUTLER
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3 8
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 8
Bernard KRAEUTLER

Numéro de dépôt :
1549028
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque 3 8

Déposée le 31 août 1989 par Bernard KRAEUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard KRAEUTLER, domicilié(e) 1, rue du Chateau, 43220 DUNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque 3 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 8 est expirée depuis le 31 août 1999.

Bernard KRAEUTLER a également déposé les autres marques suivantes : CLOISON-LUMIERE , PORTE-LUMIERE , ECRAN - LUMIERE , PREMIERE NOTE , FORUM , BCK MANAGEMENT , SIGNE EXTERIEUR DE PRODUCTIVITE , LES PORTES DE LA PRODUCTIVITE


Bernard KRAEUTLER - 1, rue du Chateau, 43220 DUNIERES - France


CAPRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 19 avril 1999 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275983 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47686 - Publication au BOPI 1990-08-31

Portes-rideaux relevables à enroulement ou à accordéon; portes battantes transparentes