Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard JUMEL
/
ISE SCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISE SCEL
Monsieur Bernard JUMEL

Numéro de dépôt :
3307315
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
ISE SCEL de Bernard JUMEL

Présentation de la marque ISE SCEL

Déposée le 30 juillet 2004 par monsieur Bernard JUMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISE SCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Bernard JUMEL domicilié(e) 3 Route de Banyuls,66660 PORT VENDRES - 66660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard JUMEL domicilié(e) 3 Route de Banyuls,66660 PORT VENDRES - 66660 - France.

La marque ISE SCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISE SCEL est expirée depuis le 30 juillet 2014.


Monsieur Bernard JUMEL - 3 Route de Banyuls,66660 PORT VENDRES - 66660 - France


Monsieur Bernard JUMEL - 3 Route de Banyuls,66660 PORT VENDRES - 66660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Résines de synthèse pour le scellement et calage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.