Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO FRENCHY
M. Bernard JULIEN

Numéro de dépôt :
4082793
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
SO FRENCHY de Bernard JULIEN

Présentation de la marque SO FRENCHY

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur Bernard JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO FRENCHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Bernard JULIEN domicilié(e) DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard JULIEN domicilié(e) DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque SO FRENCHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO FRENCHY est expirée depuis le 9 avril 2024.

Bernard JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE COCAGNE


M. Bernard JULIEN - DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


M. Bernard JULIEN - DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins d'appellation d'origine rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants ; vins d'indication géographique protégée rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants ; de pays rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants ;

Tous transports et stockages des produits ci-dessus désignés ;

Vinification des produits ci-dessus désignés.