Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO @ THEMES
Mr Bernard JULIEN

Numéro de dépôt :
3376435
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2015
DECO @ THEMES de Bernard JULIEN

Présentation de la marque DECO @ THEMES

Déposée le 12 août 2005 par monsieur Bernard JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO @ THEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est monsieur Bernard JULIEN domicilié(e) 24 Chemin des monges,81100 CASTRES - 81100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard JULIEN domicilié(e) 24 Chemin des monges,81100 CASTRES - 81100 - France.

La marque DECO @ THEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO @ THEMES est expirée depuis le 12 août 2015.


Mr Bernard JULIEN - 24 Chemin des monges,81100 CASTRES - 81100 - France


Mr Bernard JULIEN - 24 Chemin des monges,81100 CASTRES - 81100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Appareils d'éclairage, de cuisson de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau. Cafetières électriques, cuisinières. Meubles, glaces (miroirs) objets d'art en bois, platre, roseau jonc, osier, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes coussins étagères, fauteuils, sièges, matelas, vaisseliers, vannerie, literie (à l'exception du linge de lit). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), porcelaine, faïence bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux. Tentes, bâches, voiles (gréement), fibres textiles, sac pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières plastiques). Jeux, arbres de noel en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, tables queues ou billes de billard, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].