Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MOUSSAILLON BOULONNAIS"
BERNARD Joseph, Ferme-Auberge du VERT WIERRE-EFFROY, 62250 MARQUISE

Numéro de dépôt :
1277084
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
14/09/1993

Présentation de la marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS"

Déposée le 14 septembre 1983 par BERNARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Joseph, Ferme-Auberge du VERT WIERRE-EFFROY, 62250 MARQUISE - France.

La marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" est expirée depuis le 14 septembre 1993.

BERNARD Joseph a également déposé les autres marques suivantes : LE CABRI VERT , C.I.R.C. CAMELEON INTERNET RESEARCH CENTER , TRIMEG INSTRUMENTS , ORMUS


BERNARD Joseph, Ferme-Auberge du VERT WIERRE-EFFROY, 62250 MARQUISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62553 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62552 - Publication au BOPI 1992-04-23

Fromage à la mousseline de poissons et aux algues marines.