"LE MOUSSAILLON BOULONNAIS"
Présentation de la marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS"
Déposée le 14 septembre 1983 par BERNARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MOUSSAILLON BOULONNAIS" est expirée depuis le 14 septembre 1993.
BERNARD Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62553 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62552 - Publication au BOPI 1992-04-23