Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DÉCAGONE
Mme BERNARD Joelle

Numéro de dépôt :
4046407
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DÉCAGONE de BERNARD Joelle

Présentation de la marque DÉCAGONE

Déposée le 4 novembre 2013 par madame BERNARD Joelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DÉCAGONE »

Le déposant est madame BERNARD Joelle domicilié(e) 30 rue des hortensias, les hautes viougues - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERNARD Joelle domicilié(e) 30 rue des hortensias, les hautes viougues - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BERNARD Joelle a également déposé les autres marques suivantes : Ondes de Forme


Mme BERNARD Joelle - 30 rue des hortensias, les hautes viougues - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Mme BERNARD Joelle - 30 rue des hortensias, les hautes viougues - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742854 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie.