Déposée le 20 mars 2001 par BERNARD Jeannine et BERNARD François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGNEAU SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Les déposants sont BERNARD Jeannine domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France et BERNARD François domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jeannine BERNARD domicilié(e) Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France.
La marque AGNEAU SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU SOLOGNE est expirée depuis le 20 mars 2021.
BERNARD Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIES DE SOLOGNE
BERNARD Jeannine - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
BERNARD François - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
Jeannine BERNARD - Ferme de Jaugeny - 41250 - FONTAINES EN SOLOGNE - France
Demande de renouvellement le 26 novembre 2010 n°2456097 - Publication au BOPI 2010-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2010 n°2453501 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20
Plats cuisinés à base d'agneau et conserves à base d'agneau. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; agneaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux, malt. Transports de personnes ou de marchandises. Conditionnement de produits. Information concernant les voyages. Agence de tourisme et de voyage. Réservation de places. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Distribution de journaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de préservation au cours des quels l'objet subit un changement. Education. Institutions d'enseignement. Editions de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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