Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEGASE
Numéro de dépôt :
1328058
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1995
Présentation de la marque PEGASE
Déposée le 22 octobre 1985 par BERNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 22 octobre 1995.
BERNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14