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Marques déposées par BERNARD Jean
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CLOS DES JUILLYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES JUILLYS
BERNARD Jean

Numéro de dépôt :
97687235
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/07/2017

Présentation de la marque CLOS DES JUILLYS

Déposée le 9 juillet 1997 par BERNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DES JUILLYS »

Le déposant est BERNARD Jean domicilié(e) Les Correaux,71570 LEYNES (dossier no 2346304) - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BERNARD domicilié(e) Les Correaux,71570 LEYNES (dossier no 2346304) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES JUILLYS est expirée depuis le 9 juillet 2017.

BERNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CORREAUX


BERNARD Jean - Les Correaux,71570 LEYNES (dossier no 2346304) - 71570 - France


Jean BERNARD - Les Correaux,71570 LEYNES (dossier no 2346304) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346304 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos des Juillys"