Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAPOTI
Numéro de dépôt :
1288141
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1994
Présentation de la marque CLAPOTI
Déposée le 30 octobre 1984 par BERNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAPOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAPOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPOTI est expirée depuis le 30 octobre 1994.
BERNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13