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Marques déposées par BERNARD Jean
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CHATEAU DES CORREAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CORREAUX
BERNARD Jean
Mme BERNARD René

Numéro de dépôt :
1501474
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/11/2018
CHATEAU DES CORREAUX de BERNARD Jean

Présentation de la marque CHATEAU DES CORREAUX

Déposée le 9 novembre 1988 par BERNARD Jean et madame BERNARD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DES CORREAUX »

Les déposants sont BERNARD Jean domicilié(e) LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France et madame BERNARD René domicilié(e) LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BERNARD domicilié(e) LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES CORREAUX est expirée depuis le 9 novembre 2018.

BERNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES JUILLYS


BERNARD Jean - LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France

Mme BERNARD René - LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France


Jean BERNARD - LES CORREAUX,71570 LEYNES (dossier no 2373782) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373782 - Publication au BOPI 2008-05-26

Renouvellement sans limitation n°2118299 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins, spiritueux ou liqueurs.