Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SELECTION DES CADRES
Numéro de dépôt :
1740946
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001
Présentation de la marque LA SELECTION DES CADRES
Déposée le 11 décembre 1991 par BERNARD Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SELECTION DES CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SELECTION DES CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION DES CADRES est expirée depuis le 11 décembre 2001.
BERNARD Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13