Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les films d'AntineA
M. Bernard Jean-Sébastien

Numéro de dépôt :
3979647
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
les films d\'AntineA de Bernard Jean-Sébastien

Présentation de la marque les films d'AntineA

Déposée le 4 février 2013 par monsieur Bernard Jean-Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les films d'AntineA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Bernard Jean-Sébastien domicilié(e) 55 Grande Rue - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Jean-Sébastien domicilié(e) 55 Grande Rue - 25000 - BESANCON - France.

La marque les films d'AntineA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les films d'AntineA est expirée depuis le 4 février 2023.


M. Bernard Jean-Sébastien - 55 Grande Rue - 25000 - BESANCON - France


M. Bernard Jean-Sébastien - 55 Grande Rue - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; Production de films d'auteur de courts-métrages et de longs-métrages pour le cinéma et la télévision, production de films institutionnels, production de films publicitaires, montage de films d'auteurs de courts-métrages et de longs-métrages pour le cinéma et la télévision, montage de films institutionnels, montage de films publicitaires.