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Marques déposées par monsieur Bernard Jean Marie Joseph PEIGNE
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GENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENET
Monsieur Bernard Jean Marie Joseph PEIGNE

Numéro de dépôt :
92416224
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque GENET

Déposée le 13 avril 1992 par monsieur Bernard Jean Marie Joseph PEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur Bernard Jean Marie Joseph PEIGNE domicilié(e) demeurant 9 rue des Boërs, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean René KERLOC'H Avocat au Barreau - France.

La marque GENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENET est expirée depuis le 13 avril 2002.


Monsieur Bernard Jean Marie Joseph PEIGNE - demeurant 9 rue des Boërs, 44000 NANTES - France


Maître Jean René KERLOC'H Avocat au Barreau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt Education et divertissement

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.