LINEASOFT
Présentation de la marque LINEASOFT
Déposée le 14 novembre 2003 par BERNARD JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LINEASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEASOFT est expirée depuis le 14 novembre 2013.
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393240 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52