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Marques déposées par monsieur BERNARD Jean-Jacques
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HAPPY BREAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY BREAD
M. BERNARD Jean-Jacques, Agissant pour le compte de la société HAPPY BREAD en cours de formation
Mme BERNARD Carine, Agissant pour le compte de la société HAPPY BREAD en cours de formation

Numéro de dépôt :
3870951
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
HAPPY BREAD de BERNARD Jean-Jacques

Présentation de la marque HAPPY BREAD

Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur BERNARD Jean-Jacques et madame BERNARD Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY BREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur BERNARD Jean-Jacques domicilié(e) Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France et madame BERNARD Carine domicilié(e) Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERNARD Carine domicilié(e) Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque HAPPY BREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY BREAD est expirée depuis le 29 octobre 2021.


M. BERNARD Jean-Jacques, Agissant pour le compte de la société HAPPY BREAD en cours de formation - Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France

Mme BERNARD Carine, Agissant pour le compte de la société HAPPY BREAD en cours de formation - Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Mme BERNARD Carine - Chemin Morne Baptiste, Rivière l'Or - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580691 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580690 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.