Déposée le 16 avril 2003 par BERNARD JEAN-JACQUES et BLANCHET STEPHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Date Gamon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Les déposants sont BERNARD JEAN-JACQUES, domicilié(e) 22 ALLEE DE LA PIECE ROUGE,69230 ST GENIS-LAVAL - 69230 - France et BLANCHET STEPHAN, domicilié(e) 73 RUE DE SEZE,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD JEAN-JACQUES domicilié(e) 22 ALLEE DE LA PIECE ROUGE,69230 ST GENIS-LAVAL - 69230 - France.
La marque Date Gamon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD JEAN-JACQUES - 22 ALLEE DE LA PIECE ROUGE,69230 ST GENIS-LAVAL - 69230 - France
BLANCHET STEPHAN - 73 RUE DE SEZE,69006 LYON - 69006 - France
BERNARD JEAN-JACQUES - 22 ALLEE DE LA PIECE ROUGE,69230 ST GENIS-LAVAL - 69230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Services de clubs (divertissement ou éducation). Organisation et conduite de colloques. Organisation de compétitions sportives.Organisation de concours. Organisation et conduite de conférence. Organisation et conduite de congrès, divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Location d'enregistrements sonores. Informations en matière de divertissement. Services de jeu proposés en ligne. Publication de livres. Services de loisirs. Services de clubs. Organisation de loteries. Services de discothèques. Services d'orchestres. Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours. Organisation de concours de beauté. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de seminaires. Planification de receptions. Publication de livres. Publication de textes. Representations théâtrales. Reservation de places de spectacles. Organisation de spectacles. Production de spectacles. Réservation de places de spectacles. Services de camps de vacances. Disques acoustiques. Disques DVD. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques. Lunettes de sport. Lunettes de soleil. Cartes 4 jouer. Cartes de bingo. Jeux de damiers. Dés. Jeux d'échecs. Jeux. Jeux de cartes. Jeux de table. Jouets. Agences d'informations (nouvelles). Services d'appel radioélectrique. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications téléphoniques. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Agences de presse. Diffusion de programmes de télévision. Diffusion de programmes radiophoniques. Radiotéléphonie mobile. Services de téléconférences. Services téléphoniques. Accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences matrimoniales. Clubs de rencontres. Abonnement à des journaux. Aide à la direction des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires commerciales. Consultation pour la direction des affaires commerciales. Agences de publicité. Demonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Expositions (organisation). Fichier central (recueil données). Fichiers informatiques (gestion de). Promotion des ventes pour des tiers. Publicité en ligne sur réseau informatique. Sondage d'opinion.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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