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Marques déposées par la société BERNARD Jean-François
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TERRES VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES VERTES
BERNARD Jean-François

Numéro de dépôt :
94520251
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque TERRES VERTES

Déposée le 11 mai 1994 par la société BERNARD Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société BERNARD Jean-François domicilié(e) 11, rue Constantin, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 94 5 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Jean-François - France.

La marque TERRES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES VERTES est expirée depuis le 11 mai 2004.

BERNARD Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : ALLPRINT SERVICE , A MEDIASITE , "LES HERBES DU SOLEIL" , Wall Bourse , CARTE GOURMANDE , GROUPE PROACTIF


BERNARD Jean-François - 11, rue Constantin, 66200 ELNE - France - SIREN 353 945 7


BERNARD Jean-François - France


Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298815 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Herbes aromatiques fraîches commercialisées en paquets, barquettes, sachets, vrac.ANETH BASILIC CERFEUIL CIBOULETTE CORIANDRE ESTRAGON LAURIER MARJOLAINE MELISSE MENTHE OSEILLE ROMARIN SARRIETTE SAUGE THYM THYM-CITRON THYM-LAURIER VERVEINE