CARTE GOURMANDE
Présentation de la marque CARTE GOURMANDE
Déposée le 18 janvier 1988 par BERNARD JEAN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CARTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE GOURMANDE est expirée depuis le 18 janvier 1998.
BERNARD JEAN FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53