Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE GOURMANDE
BERNARD JEAN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
1477897
Date de dépôt :
18/01/1988
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
18/01/1998
CARTE GOURMANDE de BERNARD JEAN FRANÇOIS

Présentation de la marque CARTE GOURMANDE

Déposée le 18 janvier 1988 par BERNARD JEAN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CARTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD JEAN FRANÇOIS, domicilié(e) Cidex 350, 16440 ROULLET - ST-ESTEPHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. BERNARD - France.

La marque CARTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE GOURMANDE est expirée depuis le 18 janvier 1998.

BERNARD JEAN FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLPRINT SERVICE , A MEDIASITE , "LES HERBES DU SOLEIL" , Wall Bourse , TERRES VERTES , GROUPE PROACTIF


BERNARD JEAN FRANÇOIS - Cidex 350, 16440 ROULLET - ST-ESTEPHE. - France


J.F. BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Pâtés et plats cuisinés en conserve