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Marques déposées par monsieur Bernard JAYOL
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RIORGES NOTRE COMMUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIORGES NOTRE COMMUNE
Monsieur Bernard JAYOL, Maire de Riorges, place E. Girard, 42309 Roanne cédex.

Numéro de dépôt :
1267573
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1994
RIORGES NOTRE COMMUNE de Bernard JAYOL

Présentation de la marque RIORGES NOTRE COMMUNE

Déposée le 4 avril 1984 par monsieur Bernard JAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIORGES NOTRE COMMUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard JAYOL - France.

La marque RIORGES NOTRE COMMUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIORGES NOTRE COMMUNE est expirée depuis le 4 avril 1994.


Monsieur Bernard JAYOL, Maire de Riorges, place E. Girard, 42309 Roanne cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Bulletin municipal "Riorges notre commune" publication périodique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.