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Marques déposées par monsieur Bernard JANOUEIX
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CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Monsieur Bernard JANOUEIX, Chateau Petit Clos du Roy, 33570 MONTAGNE.

Numéro de dépôt :
1366370
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/1996
CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. de Bernard JANOUEIX

Présentation de la marque CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 6 mars 1986 par monsieur Bernard JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard JANOUEIX - France.

La marque CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU, DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 6 mars 1996.

Bernard JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHANTECLERC , CHATEAU ROC DE CASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée


Monsieur Bernard JANOUEIX, Chateau Petit Clos du Roy, 33570 MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DOMAINE & CLOS LA BASTIENNE".