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Marques déposées par Bernard JAMET
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SCUBA CAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCUBA CAP
Bernard JAMET

Numéro de dépôt :
3480624
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
SCUBA CAP de Bernard JAMET

Présentation de la marque SCUBA CAP

Déposée le 7 février 2007 par Bernard JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCUBA CAP »

Le déposant est Bernard JAMET domicilié(e) Résidence Les Cyclades, Bât Le Tinos, 1047 Avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JAMET domicilié(e) Résidence Les Cyclades, Bât Le Tinos, 1047 Avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBA CAP est expirée depuis le 7 février 2017.


Bernard JAMET - Résidence Les Cyclades, Bât Le Tinos, 1047 Avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France


Bernard JAMET - Résidence Les Cyclades, Bât Le Tinos, 1047 Avenue de la Résistance,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.