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Marques déposées par BERNARD Jacques
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STRATEMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATEMAIL
BERNARD Jacques
SEDEM, SARL

Numéro de dépôt :
3796461
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
STRATEMAIL de BERNARD Jacques

Présentation de la marque STRATEMAIL

Déposée le 11 janvier 2011 par BERNARD Jacques et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont BERNARD Jacques domicilié(e) 1 AVENUE DE FONTAUDIN - 33600 - PESSAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDEM domicilié(e) 9 RUE DU PONT DE LA GRAVE BP 128 - 33321 - BEGLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Jacques domicilié(e) 1 AVENUE DE FONTAUDIN - 33600 - PESSAC - France.

La marque STRATEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATEMAIL est expirée depuis le 11 janvier 2021.


BERNARD Jacques - 1 AVENUE DE FONTAUDIN - 33600 - PESSAC - France

SEDEM, SARL - 9 RUE DU PONT DE LA GRAVE BP 128 - 33321 - BEGLES CEDEX - France - SIREN 3


BERNARD Jacques - 1 AVENUE DE FONTAUDIN - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 1 février 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°661955 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Revêtements alimentaires pour la viticulture et l'industrie agro-alimentaire à savoir peintures répondant aux normes requises pour le stockage de produits alimentaires solides ou liquides, ou pour le contact occasionnel avec des produits alimentaires.

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Revêtements alimentaires pour la viticulture et l'industrie agro-alimentaire à savoir résines époxy ou autres résines artificielles (produits semi-finis).