Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERNARD Jacques

Numéro de dépôt :
92444831
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1992 par BERNARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est BERNARD Jacques, domicilié(e) 10, Rue Etienne Cardaire, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Jean-Claude VIALLA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444831.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2002.

BERNARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "T.V.DIFF" TELEmatique VIDEOtex DIFFusion , Château DARGAN , STRATEMAIL , DOMAINE LES COMBES , GERAIDE , CHATEAU HAUT SAINT GLERAC , DIAPASON FORMATION , CHATEAU LES GRAVES LACOSTE


BERNARD Jacques - 10, Rue Etienne Cardaire, 34000 MONTPELLIER - France


SCP Jean-Claude VIALLA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Ecole de danse, enseignement de la danse, activité sportive et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Création d'une méthode et d'une technique de danse, agence matrimoniale

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.