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Marques déposées par monsieur BERNARD Jacques
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CHATEAU LES GRAVES LACOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES LACOSTE
Monsieur BERNARD Jacques

Numéro de dépôt :
99769823
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES LACOSTE

Déposée le 11 janvier 1999 par monsieur BERNARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES LACOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est monsieur BERNARD Jacques domicilié(e) 14 Route de Lacoste, 33350 MOUILETS VILLEMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Jacques - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES LACOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES LACOSTE est expirée depuis le 11 janvier 2009.

BERNARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "T.V.DIFF" TELEmatique VIDEOtex DIFFusion , Château DARGAN , STRATEMAIL , DOMAINE LES COMBES , GERAIDE , CHATEAU HAUT SAINT GLERAC , DIAPASON FORMATION , (Marque figurative)


Monsieur BERNARD Jacques - 14 Route de Lacoste, 33350 MOUILETS VILLEMARTIN - France


Monsieur BERNARD Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LES GRAVES LACOSTE ".