Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISY
BERNARD INNOVATION VEGETALE

Numéro de dépôt :
3259833
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
TISY de BERNARD INNOVATION VEGETALE

Présentation de la marque TISY

Déposée le 26 novembre 2003 par la société BERNARD INNOVATION VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) Lieu dit La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) Lieu dit La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France.

La marque TISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISY est expirée depuis le 26 novembre 2013.

BERNARD INNOVATION VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : ZEBULON , MENTOL , KIRAM , KIDOR , KIRAZ , LUPO , PASTAGA , WOODY , KROUSTI , ALMIEL


BERNARD INNOVATION VEGETALE - Lieu dit La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France - SIREN 438599268


BERNARD INNOVATION VEGETALE - Lieu dit La Galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

chrysanthème.