Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODA
BERNARD INNOVATION VEGETALE

Numéro de dépôt :
3195702
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012
SODA de BERNARD INNOVATION VEGETALE

Présentation de la marque SODA

Déposée le 20 novembre 2002 par la société BERNARD INNOVATION VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) La galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD INNOVATION VEGETALE domicilié(e) "La galage",24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France.

La marque SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODA est expirée depuis le 20 novembre 2012.

BERNARD INNOVATION VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : ZEBULON , TISY , MENTOL , KIRAM , KIDOR , KIRAZ , LUPO , PASTAGA , WOODY , KROUSTI


BERNARD INNOVATION VEGETALE - La galage,24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France - SIREN 438599268


BERNARD INNOVATION VEGETALE - "La galage",24130 PRIGONRIEUX - 24130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

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