Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-PLANETE
Monsieur Bernard INCORVAIA agissant en qualité de président de la société Groupe Cyber Informatique (S.A.)

Numéro de dépôt :
99829583
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque I-PLANETE

Déposée le 14 décembre 1999 par monsieur Bernard INCORVAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I-PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur Bernard INCORVAIA domicilié(e) 144 bd PEREIRE, siège social Paris 75017, agissant en qualité de membre fondateur de la S.A.R.L. I-PLANETE, en cours de formation dont le situé au 144, bd PEREIRE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JAKUBOWICZ - France.

La marque I-PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-PLANETE est expirée depuis le 14 décembre 2009.

Bernard INCORVAIA a également déposé les autres marques suivantes : i-planète , i-planet , I-PLANET


Monsieur Bernard INCORVAIA agissant en qualité de président de la société Groupe Cyber Informatique (S.A.) - 144 bd PEREIRE, siège social Paris 75017, agissant en qualité de membre fondateur de la S.A.R.L. I-PLANETE, en cours de formation dont le situé au 144, bd PEREIRE, 75017 PARIS - France


CABINET JAKUBOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 1 août 2002 - Rejet partiel n°350886 - Publication au BOPI 2002-08-01

Inscription le 1 août 2002 - Rejet partiel n°350885 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels enregistrés, modems, programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur, progiciels enregistrés interfaces - Gestion de fichiers informatiques. - Communication par terminaux d'ordinateurs transmission d'informations contenues dans des banques de données, dans des bases données, transmission de messages par site Internet transmission d'images assistée par ordinateurs. Formation - Service de production de logiciels - d'édition de logiciels - d'initiation à l'informatique - service de formation de personnel visant à l'utilisation de logiciels informatiques - service de publication assistée par ordinateur. Travaux d'ingénieurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - maintenance informatique - élaboration et conception de logiciels - service de recherches scientifiques assistées par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.