Déposée le 13 avril 1999 par monsieur Bernard HOUZE et monsieur Laurent LELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « PARCOURS LIBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Les déposants sont monsieur Bernard HOUZE domicilié(e) 7, rue de la paix, 28600 Luisant - France et monsieur Laurent LELAY domicilié(e) Résidence les Pharaons Bât. le Ramses, 83140 Six Fans les Plages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Diiacom Monsieur Laurent LELAY - France.
La marque PARCOURS LIBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS LIBERTIN est expirée depuis le 13 avril 2009.
Monsieur Bernard HOUZE - 7, rue de la paix, 28600 Luisant - France
Monsieur Laurent LELAY - Résidence les Pharaons Bât. le Ramses, 83140 Six Fans les Plages - France
Société Diiacom Monsieur Laurent LELAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
- communications par terminaux d'ordinateurs. - édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, montage de bandes video.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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