Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAISON
M. Bernard HOMBERT

Numéro de dépôt :
4019263
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
ORAISON de Bernard HOMBERT

Présentation de la marque ORAISON

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par monsieur Bernard HOMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Bernard HOMBERT domicilié(e) 2 RUE DE LA FONTAINE - 54290 - BREMONCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard HOMBERT domicilié(e) 2 RUE DE LA FONTAINE - 54290 - BREMONCOURT - France.

La marque ORAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAISON est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. Bernard HOMBERT - 2 RUE DE LA FONTAINE - 54290 - BREMONCOURT - France


M. Bernard HOMBERT - 2 RUE DE LA FONTAINE - 54290 - BREMONCOURT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards.