Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.C. DISTRIBUTION
Monsieur Bernard HOLLANDE

Numéro de dépôt :
1613659
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque A.B.C. DISTRIBUTION

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Bernard HOLLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.B.C. DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard HOLLANDE domicilié(e) LA SAVOYARDE, 74560 MONNETIER L'EGLISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIA-FRANCE - France.

La marque A.B.C. DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.C. DISTRIBUTION est expirée depuis le 6 avril 2000.

Bernard HOLLANDE a également déposé les autres marques suivantes : ABC REALISATION , A.B.C.E. , ABC DISTRIBUTION , ABCE , A.B.C. REALISATION


Monsieur Bernard HOLLANDE - LA SAVOYARDE, 74560 MONNETIER L'EGLISE - France


FIDUCIA-FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs