Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIBERON : LE RENOUVEAU
M. Bernard HILLIET

Numéro de dépôt :
3993528
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
QUIBERON : LE RENOUVEAU de Bernard HILLIET

Présentation de la marque QUIBERON : LE RENOUVEAU

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par monsieur Bernard HILLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUIBERON : LE RENOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Bernard HILLIET domicilié(e) 10 rue du Couchant - 56170 - QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard HILLIET domicilié(e) 10 rue du Couchant - 56170 - QUIBERON - France.

La marque QUIBERON : LE RENOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIBERON : LE RENOUVEAU est expirée depuis le 27 mars 2023.


M. Bernard HILLIET - 10 rue du Couchant - 56170 - QUIBERON - France


M. Bernard HILLIET - 10 rue du Couchant - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Mise à disposition de forums en ligne.