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Marques déposées par monsieur Bernard HERBRETEAU
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MADAEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADAEL
M. Bernard HERBRETEAU

Numéro de dépôt :
4179978
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
MADAEL de Bernard HERBRETEAU

Présentation de la marque MADAEL

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur Bernard HERBRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Bernard HERBRETEAU domicilié(e) 45 rue de la Gare - 02240 - MÉZIÈRES SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard HERBRETEAU domicilié(e) 45 rue de la Gare - 02240 - MÉZIÈRES SUR OISE - France.

La marque MADAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAEL arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


M. Bernard HERBRETEAU - 45 rue de la Gare - 02240 - MÉZIÈRES SUR OISE - France


M. Bernard HERBRETEAU - 45 rue de la Gare - 02240 - MÉZIÈRES SUR OISE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).