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Marques déposées par monsieur BERNARD Henry
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iCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iCODE
M. BERNARD Henry

Numéro de dépôt :
3965583
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2022
iCODE de BERNARD Henry

Présentation de la marque iCODE

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur BERNARD Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « iCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BERNARD Henry domicilié(e) 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Henry domicilié(e) 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - TARASCON - France.

La marque iCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iCODE est expirée depuis le 3 décembre 2022.


M. BERNARD Henry - 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - TARASCON - France


M. BERNARD Henry - 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - TARASCON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600441 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques dans le domaine informatique. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Stylisme (esthétique industrielle) ;

Services juridiques dans le domaine informatique ; conseils en propriété intellectuelle.