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Marques déposées par monsieur Bernard HENRIOT
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LES ANNEES LUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES LUMIERE
Monsieur Bernard HENRIOT

Numéro de dépôt :
97663757
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque LES ANNEES LUMIERE

Déposée le 12 février 1997 par monsieur Bernard HENRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur Bernard HENRIOT domicilié(e) 127, avenue du Maréchal Joffre, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrystel Wibaux c/o Cabinet Scemama - France.

La marque LES ANNEES LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES LUMIERE est expirée depuis le 12 février 2007.


Monsieur Bernard HENRIOT - 127, avenue du Maréchal Joffre, 92700 Colombes - France


Chrystel Wibaux c/o Cabinet Scemama - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268122 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; à savoir: Anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), corbeilles non métalliques. Décorations en matière plastiques pour aliments, mobiles (objets pour la décoration)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.