Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLET DISTILLERIE
Bernard Henri Paul CHASTANET

Numéro de dépôt :
3514893
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
BELLET DISTILLERIE de Bernard Henri Paul CHASTANET

Présentation de la marque BELLET DISTILLERIE

Déposée le 18 juillet 2007 par Bernard Henri Paul CHASTANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLET DISTILLERIE »

Le déposant est Bernard Henri Paul CHASTANET domicilié(e) 3 Avenue Maréchal Bugeaud,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GAILLARD DELEAGE ET ASSOC domicilié(e) 5 Rue Paul Dejean, BP 50187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLET DISTILLERIE est expirée depuis le 18 juillet 2017.


Bernard Henri Paul CHASTANET - 3 Avenue Maréchal Bugeaud,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France


SELARL GAILLARD DELEAGE ET ASSOC - 5 Rue Paul Dejean, BP 50187,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bellet ”.