Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOUFACE
Bernard HENON

Numéro de dépôt :
1069367
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PILOUFACE

Déposée le 29 septembre 1978 par Bernard HENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PILOUFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard HENON domicilié(e) Les Rivelottes Route de Thilay 08800 - MONTHERME - France.

La marque PILOUFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PILOUFACE est expirée depuis le 29 septembre 1988.


Bernard HENON - Les Rivelottes Route de Thilay 08800 - MONTHERME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.