Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLE DE DIJON
Numéro de dépôt :
1728503
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/12/2001
Présentation de la marque VILLE DE DIJON
Déposée le 10 décembre 1991 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « VILLE DE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLE DE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE DIJON est expirée depuis le 10 décembre 2001.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37