Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUGEBA
Numéro de dépôt :
1214206
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1992
Présentation de la marque ROUGEBA
Déposée le 29 septembre 1982 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUGEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGEBA est expirée depuis le 29 septembre 1992.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07