PADOC
Présentation de la marque PADOC
Déposée le 25 novembre 1992 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PADOC est expirée depuis le 25 novembre 2002.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02