Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUNETTE
Numéro de dépôt :
1328050
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1995
Présentation de la marque NOUNETTE
Déposée le 22 octobre 1985 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUNETTE est expirée depuis le 22 octobre 1995.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14