Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUSION
Numéro de dépôt :
967544
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque FUSION
Déposée le 20 septembre 1976 par monsieur Bernard (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 20 septembre 1986.
Bernard (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535