Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUSION
Numéro de dépôt :
1376830
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1996
Présentation de la marque FUSION
Déposée le 24 octobre 1986 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 24 octobre 1996.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14