Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAROSE
Numéro de dépôt :
1036140
Date de dépôt :
05/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angoulême
Présentation de la marque FRAROSE
Déposée le 5 décembre 1977 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angoulême), la marque française « FRAROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRAROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRAROSE est expirée depuis le 5 décembre 1987.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030