Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CINE
Numéro de dépôt :
1025043
Date de dépôt :
03/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angouleme
Présentation de la marque CINE
Déposée le 3 août 1977 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angouleme), la marque française « CINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CINE est expirée depuis le 3 août 1987.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011