Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONBON
Numéro de dépôt :
965637
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque BONBON
Déposée le 24 août 1976 par monsieur Bernard (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BONBON est expirée depuis le 24 août 1986.
Bernard (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531