Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILE
BERNARD Guy

Numéro de dépôt :
1107859
Date de dépôt :
26/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BASILE

Déposée le 26 septembre 1979 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD Guy domicilié(e) 16250 - BLANZAC-PORCHERESSE - France.

La marque BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BASILE est expirée depuis le 26 septembre 1989.

BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes : VIOLIX , NANA , FAIDOR , ALROSE , BALSA , MINA , FARFELU , PIKVI , MOUSTACHU , BERJAUNE


BERNARD Guy - 16250 - BLANZAC-PORCHERESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

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