Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASILE
Numéro de dépôt :
1107859
Date de dépôt :
26/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BASILE
Déposée le 26 septembre 1979 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BASILE est expirée depuis le 26 septembre 1989.
BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015