Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur Bernard Guay et mademoiselle Adeline Roche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IBAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Les déposants sont monsieur Bernard Guay domicilié(e) 11 rue Anatole France - 42300 - Roanne - France et mademoiselle Adeline Roche domicilié(e) 445 Chemin de Valours - 42300 - Villerest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Guay domicilié(e) 11 rue Anatole France - 42300 - Roanne - France.
La marque IBAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931504.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBAO est expirée depuis le 3 juillet 2022.
M. Bernard Guay - 11 rue Anatole France - 42300 - Roanne - France
Mlle Adeline Roche - 445 Chemin de Valours - 42300 - Villerest - France
M. Bernard Guay - 11 rue Anatole France - 42300 - Roanne - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 18 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658114 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18
Errata sur les inscriptions - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 14 janvier 2016 - Erratum n°660883 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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