Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORIS
Numéro de dépôt :
1233973
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
15/04/1993
Présentation de la marque ORIS
Déposée le 15 avril 1983 par Bernard GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIS est expirée depuis le 15 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37