Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS POMMIER
Monsieur Bernard GRIVELET

Numéro de dépôt :
1018695
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOUIS POMMIER

Déposée le 2 juin 1977 par monsieur Bernard GRIVELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOUIS POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard GRIVELET domicilié(e) Au Château Chambolle-Musigny 21220 GEVREY-CHAMBERTI - France.

La marque LOUIS POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LOUIS POMMIER est expirée depuis le 2 juin 1987.


Monsieur Bernard GRIVELET - Au Château Chambolle-Musigny 21220 GEVREY-CHAMBERTI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Vins et vins mousseux.